Dernière mise à jour : Mai 2026
1. Objet
These services are provided by Pawcare Mission LLC.
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les modalités de vente des services proposés sur le site NovexaPro, spécialisé dans les services digitaux liés à l’optimisation SEO, aux audits, à l’analyse digitale, à la rédaction de contenu optimisé et au conseil en visibilité en ligne.
Toute commande effectuée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.
2. Informations sur les services
NovexaPro propose des prestations digitales comprenant notamment :
- Audits SEO
- Analyses de visibilité web
- Optimisation SEO
- Recherche et analyse de mots-clés
- Conseils et accompagnement digital
- Rapports d’analyse personnalisés
- Guides et ressources numériques
Chaque service est présenté avec une description détaillée sur sa page produit.
Les résultats SEO pouvant dépendre de nombreux facteurs externes (concurrence, historique du site, moteur de recherche, secteur d’activité, qualité du contenu, etc.), NovexaPro ne garantit pas un résultat précis ou un positionnement spécifique dans les moteurs de recherche.
3. Commande
Toute commande est réalisée directement sur le site internet NovexaPro.
Après validation du paiement, le client reçoit une confirmation de commande.
Le client s’engage à fournir des informations exactes lors du processus de commande afin de permettre le bon traitement du service.
4. Prix
Les prix affichés sur le site sont exprimés en euros (€).
NovexaPro se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Toutefois, le tarif appliqué sera celui affiché au moment de la commande.
Les paiements sont sécurisés via les moyens de paiement disponibles sur le site.
5. Livraison des services
Les services digitaux sont fournis à distance et livrés sous format numérique ou sous forme de recommandations, analyses ou rapports personnalisés.
Les délais de traitement peuvent varier selon le service commandé et la complexité de la demande.
À titre indicatif, un délai moyen de 24 à 72 heures ouvrées peut être observé selon la prestation.
Dans certains cas, un délai supplémentaire peut être nécessaire afin de garantir une analyse complète et de qualité.
6. Produits numériques et prestations de service
Les services et ressources numériques proposés par NovexaPro sont destinés à un usage professionnel, informatif ou éducatif.
Le client reconnaît qu’un service SEO constitue une prestation intellectuelle et personnalisée dont les résultats peuvent varier selon les circonstances propres au projet concerné.
7. Politique de remboursement
Compte tenu de la nature numérique et personnalisée des prestations proposées :
Services déjà commencés ou livrés
Une fois une prestation commencée, exécutée ou livrée, aucun remboursement ne pourra être exigé, sauf erreur manifeste de NovexaPro.
Produits numériques
Les fichiers numériques, guides, checklists, rapports ou documents téléchargeables ne sont généralement pas remboursables après accès ou livraison.
Cas exceptionnels
Toute demande particulière peut être étudiée au cas par cas par notre service client.
Pour toute demande relative à une commande :
Email de contact : contact@novexapro.com
8. Responsabilité
NovexaPro s’engage à fournir les services avec professionnalisme et diligence.
Cependant, NovexaPro ne saurait être tenu responsable :
- D’une baisse ou variation de positionnement sur les moteurs de recherche
- De décisions prises par des plateformes tierces
- D’un manque de résultats dû à des facteurs extérieurs
- D’erreurs provenant d’informations inexactes transmises par le client
Le client reste responsable des décisions prises sur la base des analyses et recommandations fournies.
9. Propriété intellectuelle
Les contenus, analyses, rapports, recommandations, documents et ressources livrés demeurent protégés par les droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou revente sans autorisation préalable est interdite.
10. Données personnelles
Les informations collectées sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes, du support client et de l’amélioration des services.
NovexaPro s’engage à ne pas vendre ou partager les données personnelles du client à des tiers sans consentement, sauf obligation légale.
11. Support client
Pour toute question, demande d’assistance ou réclamation :
Email : contact@novexapro.com
Un délai raisonnable de réponse est généralement appliqué, en fonction du volume de demandes.
12. Modification des CGV
NovexaPro se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment.
Les nouvelles conditions seront applicables dès leur publication sur le site.
13. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par les lois applicables en matière de commerce électronique et de services numériques.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute procédure formelle.